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La Lutte Pour les Droits Intellectuels et les Semences Biologiques

Posted by on février 10th, 2017 under General, Organic Gardening, Sustainable Living

Peu d’entre nous vont méditer sur les semences et ce qu’elles représentent dans le système alimentaire. L’idée reçue est que la nourriture est simplement cela : de la nourriture. Depuis l’avènement du mouvement bio, la nourriture a acquis une toute nouvelle importance : elle a gagné en goût, en teneur nutritive, en apparence et, plus encore, en diversité. Les tomates ne sont plus seulement rouges, et les carottes, orange. En tant que consommateurs d’aliments biologiques, nous en sommes venus à rechercher la diversité dans les choix offerts.

 

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Comment les « semences libres » améliorent la nourriture bio

On serait tenté de n’y voir que la poussée d’une lucrative industrie, mais ce n’est pas toute là l’histoire. La diversité des variétés d’espèces biologiques vient en partie du fait que les semences biologiques modernes sont issues d’un système lui-même diversifié, constitué du libre partage de matériel génétique entre agriculteurs et jardiniers, entre sélectionneurs universitaires et commerciaux. Les sélectionneurs d’aujourd’hui sont assujettis à davantage de restrictions, notamment en raison de modifications, au cours des deux dernières décennies, au droit des brevets qui facilitent la privatisation de la génétique de plants.

 

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 Une introduction à la sélection de semences biologiques : Pollinisation libre et hybridation 

Les variétés de semences biologiques peuvent être produites de deux façons, l’une et l’autre brevetables :

Les semences à pollinisation libre (PL) sont le fruit d’une pollinisation par le vent, les insectes et autres agents de la nature. Le matériel génétique se transférant librement et de manière imprévisible, les semences à PL présentent toujours des variations. Bien que les semences à PL ne soient pas produites en laboratoire, elles ne sont toutefois pas exemptes de toute influence humaine. La plus simple – et plus ancienne – forme de sélection végétale est la conservation des semences. Chaque fois qu’un agriculteur ou un jardinier décide de collecter les graines d’une plante présentant des traits désirables (saveur, couleur, aptitude au stockage, etc.), il contribue à la culture de cette variété. Les sélectionneurs de semences à PL peuvent protéger leur propriété intellectuelle par la voie de brevets d’utilité et de mécanismes de protection des obtentions végétales (POV).

 Les semences hybrides sont issues de la pollinisation croisée. Les producteurs créent des semences hybrides en isolant des plantes-mères qu’ils pollinisent manuellement dans des environnements contrôlés. Répétée, cette pollinisation restreinte permet aux sélectionneurs de stabiliser un jeu de caractères défini. L’hybridation requiert beaucoup de travail et coûte souvent plus cher que d’autres méthodes, car seule la pollinisation croisée entre des variétés originales de plantes mères peut produire une nouvelle semence. Les variétés hybrides, prisées pour leur vigueur et leur résistance aux maladies, sont souvent brevetées.

 

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 La force dans la diversité

L’agriculture biologique s’appuie sur la biodiversité pour combattre la vermine et les maladies, et les semences biologiques poussent ce principe un peu plus loin. Les sélectionneurs de semences biologiques utilisent principalement des variétés à PL, car ces systèmes permettent à de nouveaux traits génétiques d’apparaître et d’améliorer les variétés existantes.

 

Mais si l’agriculture biologique est florissante, l’industrie des semences biologiques, elle, traîne de la patte, et commence à peine à se pencher sérieusement sur le besoin croissant de variétés fortes et fiables qui présentent les caractéristiques biologiques que les consommateurs recherchent. Un système de production de semences qui valorise et utilise la diversité génétique est le moyen le plus rapide d’arriver à ce but.

 

 Les limites du brevetage

On comprend qu’un sélectionneur souhaite protéger et rentabiliser la création de semences, mais il reste qu’il y a des implications sérieuses à un système où des attributs naturels comme la fermeté de feuilles de laitue ou le goût agréable d’un melon peuvent être brevetés. C’est pourtant ce qui s’est produit en 2001, lorsque la  Cour suprême des É.-U. a statué que des attributs naturels peuvent être brevetés lorsqu’ils sont « inédits ».Ce faisant, le tribunal a malencontreusement restreint le développement de futures variétés.

 

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Les semences de plantes brevetées ne peuvent être collectées ou utilisées par quiconque n’en possédant pas le brevet. Ainsi, le nombre de variétés brevetées augmente,  celles restant dans le germoplasme public diminue, et les sélectionneurs de semences s’efforçant de créer de nouvelles variétés doivent composer avec une « palette génétique » sans cesse rapetissante.

 

Libérez les semences

En 2014, suivant le concept des logiciels de source libre, un petit groupe de sélectionneurs notoires a fondé un organisme à but non lucratif, la Open Source Seed Initiative (OSSI), dans le but d’empêcher que leur propre propriété intellectuelle ne soit brevetée par des tiers. L’OSSI propose aux sélectionneurs de semences partout dans le monde de s’engager à maintenir leur travail de sélection dans le domaine public. Tout comme le sceau de tierces parties qu’on voit sur certains aliments (comme la mention « Sans OGM »), l’OSSI permet l’affichage de son logo sur les semences approuvées, indiquant que les producteurs de cette variété se sont engagés à en faire une semence de source libre.

 

Les sélectionneurs de l’OSSI ont accumulé leur lot de propriété intellectuelle durant leur carrière. Celle-ci est en jeu et ils souhaitent bien entendu la protéger. Mais le reste d’entre nous, mangeurs (et jardiniers) avons aussi à y gagner. Surtout si nous aimons l’idée d’un mouvement d’agriculture biologique toujours plus vigoureux et durable.

 

Biographie de l’auteure

Sarah West a commencé à travailler sur des petites fermes et pour des systèmes de production alimentaire locaux en 2008. Elle a fait ses débuts sur une ferme de production d’ail biologique du nord-est de l’Oregon, où elle s’occupait d’enlever les mauvaises herbes, puis elle est devenue gérante d’un marché fermier florissant à Portland. Pendant son parcours, elle a obtenu le grade d’associée en horticulture et a exploité sa propre petite ferme, c’est pourquoi elle sait à quel point il peut être difficile de vivre de l’agriculture biologique. Elle et son mari vivent actuellement dans les contreforts des monts Wallowa, dans le nord-est de l’Oregon, où ils ont récemment acheté un lopin de terre sur la même route où se trouve la ferme de production d’ail, où tout a commencé.